CRÉDITS

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Christèle Maitre
Directeur de publication : Christèle Maitre
Réalisation du site : Christèle Maitre
Siège social : 50 bis rue des Bouvineries, 37270, Montlouis-sur-Loire – France
N° de Siret : 810 427 245 00016
Code APE : Création artistique (9003A)


HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX – France
Tél. 09 72 10 10 07
https://www.ovh.com/fr
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045


CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Christèle Maitre.


DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site a pour objet de fournir une information concernant les activités professionnelles de Christèle Maitre, et de permettre la prise de contact. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements communiqués ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


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DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) sous le N° 2005482 v 0.


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Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution de celles-ci, les parties conviennent que les tribunaux de Tours seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.


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